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L’office britannique de la propriété intellectuelle (UKIPO) fournit des avis sur la validité des brevets délivrés, y compris les brevets européens qui sont validés au Royaume-Uni. Seuls de nouveaux motifs de nullité sont analysés mais des arguments d´insuffisance et d´extension de l´objet peuvent également être invoqués. Nous utilisons ces avis pour vous aider à faire opposition à des brevets européens de concurrents qui constituent un obstacle pour vous. Pour ce faire nous suivons une démarche en trois étapes que nous dénommons, en utilisant l’analogie avec le baseball, notre «triple jeu». Jeu 1: Nous effectuons une analyse pour voir s’il est possible d’arguer d’une extension non admissible (extension de l´objet de la demande de brevet), d’une insuffisance ou d’un nouvel état de la technique. Jeu 2: Si tel est le cas, nous déposons une demande d’avis de nullité auprès de l’UKIPO. Jeu 3: Si l’avis de l’UKIPO confirme la nullité, nous déposons pour vous une demande d’opposition au brevet européen en cause.

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Frapper vite et fort

Un avis de l’UKIPO peut être demandé dès que le brevet est délivré et l’avis est généralement obtenu dans un délai de 3 mois, c´est-à-dire bien avant l´expiration du délai de 9 mois d’opposition à un brevet européen.

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Un avis officiel à faible coût

Un avis officiel de l’UKIPO représente pour vous un avantage certain. La taxe officielle n’est que de 200 £.

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Un signal pour « l´arbitre »: l’UKIPO

Suite à une demande d’avis, l’UKIPO pourrait engager une procédure d’office en nullité à l’encontre de la partie britannique du brevet européen.

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Un jeu qui peut être secret

Le demandeur d’un avis au UKIPO concernant un brevet ne doit nécessairement pas le faire sous son propre nom, la demande peut être effectuée par un prête-nom.

Le « triple jeu » - Notre approche pour l’opposition de brevet

Avec notre approche en matière d’opposition de brevet qui nous est spécifique, et que nous dénommons « triple jeu », nous sommes votre partenaire parfait. Comme au baseball, notre approche sous forme de « triple jeu » (analyse et compilation des arguments, demande d’un avis officiel, dépôt d’une opposition) est la voie la plus directe pour vous aider à obtenir la révocation du brevet européen qui a été accordé à votre concurrent.

Parlons-en

Votre concurrent a obtenu un brevet européen qui représente un obstacle pour vous ? Nous vous aidons à vous opposer à ce brevet ! Notre approche pour faire opposition à un brevet, que nous appelons le « triple jeu », est la manière la plus rapide pour vous aider à éliminer un actif de PI qui fait obstacle à vos activités commerciales.

Dr. Anthony Carlick
Dennemeyer & Associates

Dépôt de brevets

Votre brevet rédigé en main, vous pouvez maintenant demander à nos professionnels de le déposer dans tous les pays souhaités.

Litiges en matière de brevets

Quelqu’un commet une violation de vos brevets? Défendez vos droits et faites sanctionner l’usurpateur!